Mentions légales

Mentions légales

Bienvenue sur le site web vigilife.org (ci-après désigné le Site). En utilisant ce Site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente notice légale et vous vous engagez à la respecter. Cette notice légale a notamment pour objet de vous informer de l’existence de droits de propriété intellectuelle devant être respectés, ainsi que des modalités de collecte et de traitement des informations vous concernant dans le cadre de la mise en œuvre du Site. Le contenu de la présente notice peut être amené à changer ; nous vous invitons par conséquent à la consulter très régulièrement.

L’Observatoire mondial du vivant – Vigilife – est organisé sous la forme d’une alliance internationale de partenaires publics et privés, réunis autour d’une mission, d’objectifs communs et de modalités opératoires partagées. La structure et le contenu du site vigilife.org, y compris les textes, les vidéos, les photos et les illustrations schématiques, ont été produits et/ou conçus par différents contributeurs qui sont membres de l’alliance Vigilife ou qui ont participé à la rédaction de contenus liés à Vigilife (Vigilife Mag en particulier), notamment : Camille ALBOUY (IFREMER), Benjamin ALLEGRINI (SPYGEN), Sébastien BROSSE (Université de Toulouse), Thomas BUSUTTIL (IMAGIN/ABLE), Philippe CHAVAREN (Vinci), Arnaud COLLIN (Vigilife), Delphine DEFRANCE (Alkios), Tony DEJEAN (SPYGEN), Geneviève FERONE (Prophil / Casabee), Denis GEFFROY (L’Occitane), Sylvie GILLET (Entreprises pour l’Environnement), Marie-Cécile GRISARD (IAGF), Mickael HEDDE (INRAE), Régis HOCDE (IRD), Pierre JORCIN (SPYGEN), Albane LOISEAU (Ekores), Arnaud LYET (WWF US), Stéphanie MANEL (EPHE), Claude MIAUD (EPHE), Séverine MILLET (Nature Humaine), Baptiste MORIZOT (Université d’Aix-Marseille), David MOUILLOT (Université de Montpellier), Baptiste MULOT (Beauval Nature), Loïc PELLISSIER (ETHZ / WSL), Andrea POLANCO F. (INVEMAR), Didier PONT (BOKU Vienna), Nicolas POULET (OFB), Franck PRESSIAT (CNR), Bruno RAKEDJIAN (Ministère de la Transition écologique), Renaud REYNES (Naturalia Environnement), Damien ROCHETTE (Here We Com), Wilfried THUILLER (CNRS), Vincent VIGNON (OGE), Estelle ZHONG MENGUAL (Sciences Po). La traduction des textes du français vers l’anglais a été réalisée par Samantha King et Melissa Dawes. La gestion du site vigilife.org est confiée à SPYGEN (“Gestionnaire du Site”).

INFORMATIONS D’ORDRE TECHNIQUE

En tant qu’utilisateur du Site vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée du Site ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Vous reconnaissez avoir été informé que le Site est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, le “Gestionnaire du Site” pourra interrompre son Site. Il s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

MISE EN GARDE

Il est difficile de garantir à 100 % la sécurité des données transmises sur Internet. Bien que le “Gestionnaire du Site” mette tout en œuvre pour protéger les informations en ligne sur le Site ou transmises par le biais du Site au “Gestionnaire du Site”, il ne peut assurer ni garantir que ces informations sont totalement sécurisées.

LE CONTENU DU SITE

Les informations fournies le sont à titre indicatif. L’exactitude, l’exhaustivité, l’actualité des informations diffusées sur son Site ne sauraient être garanties. En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive. Tout est mis en œuvre pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais le “Gestionnaire du Site” ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur ce Site.

POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Le traitement des données à caractère personnel collectées sur le site Internet vigilife.org est mis en œuvre par le “Gestionnaire du Site” : SPYGEN, Société par actions simplifiée au capital de 30.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Chambéry, sous le numéro 529 756 108 dont le siège est situé 17 rue du Lac Saint André, 73370 Le Bourget du Lac – France.

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » modifiée, la collecte et le traitement de vos données à caractère personnel par le “Gestionnaire du Site” sont nécessaires pour le traitement des demandes de renseignements grand public. La base légale du traitement est l’intérêt légitime (cf. article 6.1.f du Règlement européen sur la protection des données). Les données traitées sont : nom, prénom, adresse mail, téléphone. Le “Gestionnaire du Site” est également susceptible d’utiliser les données de navigation collectées sur ce site internet et de les associer avec d’autres données.

Les destinataires de ces données personnelles, sont, dans le strict cadre des finalités énoncées ci-dessus : les personnels dûment habilités du “Gestionnaire du Site”.

Les données traitées sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités décrites ci-dessus, dans la limite des délais de prescription en vigueur. Les données sont conservées pendant un délai maximum de cinq (5) ans à compter de leur collecte ou du dernier contact émanant de l’individu.

À tout moment, l’utilisateur du site Internet vigilife.org a la possibilité de s’opposer au dépôt de cookies sur son terminal et en désactivant les cookies éventuellement déjà déposés.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement de vos données personnelles. Lorsqu’un consentement est nécessaire au traitement, vous disposez du droit de le retirer. Sous certaines conditions règlementaires, vous disposez du droit de demander la limitation du traitement ou de vous y opposer. Vous pouvez exercer ces différents droits en contactant directement le “Gestionnaire du Site” à l’adresse suivante :

SPYGEN
17 rue du Lac Saint André
73370 Le Bourget du Lac – France
contact@spygen.com

Si vous choisissez de faire valoir vos droits via courrier, vous devez justifier de votre identité en joignant une copie de votre Carte Nationale d’Identité.

Vous pouvez également demander la portabilité des données que vous avez transmises lorsqu’elles étaient nécessaires au contrat ou lorsque votre consentement était requis.

Vous disposez également du droit de prévoir des directives relatives au sort de vos données à caractère personnel après votre décès.

Les réclamations touchant à la collecte ou au traitement de vos données à caractère personnel pourront être adressées au “Gestionnaire du Site”, dont les coordonnées ont été précisées ci-dessus. En cas de désaccord persistant concernant vos données, vous avez le droit de saisir la CNIL (autorité de contrôle concernée) à l’adresse suivante :

Commission Nationale Informatique et Libertés
3 place de Fontenoy
75007 Paris
https://www.cnil.fr/fr/vous-souhaitez-contacter-la-cnil
01 53 73 22 22

POLITIQUE D’UTILISATION DES COOKIES

Lors de la consultation du Site vigilife.org, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. Ce Site est conçu pour être attentif aux besoins et attentes des utilisateurs. C’est notamment pour cela que nous faisons usage de cookies afin de réaliser des statistiques.

VOS OBLIGATIONS EN TANT QU’UTILISATEUR

RESPECT D’AUTRUI

En tant qu’utilisateur du site web vigilife.org vous êtes tenus de respecter les législations applicables, et notamment les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée, notamment des informations nominatives auxquelles vous accédez, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l’honneur, à la sensibilité, à l’image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou morale, des membres de l’alliance Vigilife, en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que ce soit.

RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE 

La structure générale, ainsi que les textes, bases de données, images animées ou non, sons, savoir-faire, et tous les autres éléments composant le site web vigilife.org sont la propriété exclusive des membres de l’alliance Vigilife. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du “Gestionnaire du Site” est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale, par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. De même le nom de domaine, les marques, et autres signes distinctifs tels que les logos figurant sur le site, sont la propriété de SPYGEN, qui les mets à disposition de l’alliance Vigilife et pour lesquels toute utilisation par des tiers non autorisés en est strictement interdite. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos sans l’autorisation expresse de SPYGEN est donc prohibée, quel que soit le cadre et le support utilisés pour cette utilisation, et passible de sanctions, notamment pénales, comme prévu par les articles L. 716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, et notamment vers les partenaires de l’alliance Vigilife, ont fait l’objet d’une autorisation préalablement, expresse et écrite. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction du site web vigilife.org sans l’autorisation écrite, expresse et préalable du “Gestionnaire du Site”.

INFORMATIONS D’ORDRE LEGAL

La gestion du site vigilife.org est confiée par l’alliance Vigilife à SPYGEN (“Gestionnaire du Site”), Société par actions simplifiée au capital de 30.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Chambéry sous le numéro 529 756 108, dont le siège est situé 17 rue du Lac Saint André, 73370 Le Bourget du Lac – France. Le nom de domaine et la marque Vigilife sont la propriété de SPYGEN, qui les mets à disposition de l’alliance Vigilife

N° de TVA intracommunautaire de SPYGEN : FR63529756108.

Le directeur de la publication du Site est Tony Dejean.

L’édition du site est assurée par l’agence Here We Com.

L’hébergement est assuré par OVH dont le siège est situé 2 OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. www.ovh.com.

Pour nous contacter, rendez-vous sur la page contact du Site.